La Cour supérieure accueille partiellement la défense de Druide

Druide informatique étudie la possibilité de porter en appel le jugement de la Cour supérieure accueillant partiellement sa défense à la requête introductive en injonction permanente et dommages déposée par Québec Amérique («QA»). Par cette requête produite il y a plus de cinq ans et maintes fois amendée, QA cherchait à contraindre Druide au retrait de contenus du Dictionnaire Visuel (les «Œuvres») dans les éditions HD, 8 et 9 du logiciel Antidote.

Il s’agit du deuxième jugement de la Cour supérieure qui rejette la prétention de QA selon laquelle il n’y a jamais eu d’entente entre les parties à cet égard. Dans sa décision rendue le 14 septembre 2017, la juge Élise Poisson déclare que QA a clairement consenti à l’utilisation des Œuvres dans Antidote HD. Elle ajoute toutefois que ce consentement ne vaut pas pour Antidote 8 et 9, commettant ainsi, selon les procureurs de Druide, une erreur déterminante. 

Sans contraindre Druide au retrait des Œuvres dans les éditions 8 et 9 d’Antidote, comme l’exigeait QA, le Tribunal en ordonne néanmoins le retrait dans la prochaine édition, au plus tard en décembre 2018. Les partenaires et clients de Druide peuvent donc continuer à se procurer Antidote 9 sans entrave et à l’utiliser en toute quiétude. Mais cela laisse moins de seize mois pour remplacer les Œuvres; un délai manifestement déraisonnable considérant qu’il a fallu de nombreuses années à QA pour leur création.

D’autres erreurs, souvent factuelles, pourraient être portées à l’attention de la Cour d’appel. À titre d’exemple, la juge Poisson reproche à Druide l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9, alors qu’elles ne sont pourtant utilisées que dans le volet français, conformément à l’entente avec QA.

Voir aussi :

La Cour d’appel accueille la requête de Druide

8 janvier 2018 Communiqués de presse